Bureau Délibératif du 01 février 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Compte-rendu du Bureau Délibératif du 01.02.2023 - Délibération - (sans annexe)01/02/2023
ODJ BD 01.02.2023 - Délibération - (sans annexe)01/02/2023

Aménagement soutenable développement urbain et social et transition écologique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-23/670Convention de Projet Urbain Partenarial à intervenir entre l'EPT Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine et Monsieur VEZAN Pierre pour la création d'une mezzanine à usage de bureau et dressing de 27m² environ de surface de plancher sise 27 rue Godefroy à Saint-Ouen-Sur-Seine - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/671Convention de Projet Urbain Partenarial à intervenir entre l'EPT Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine et Madame OURY Anne et Monsieur MOUHOUBI Sélim pour l'extension d'un bâtiment existant de 09 m² environ de surface de plancher sise 51 rue du Landy à Saint-Ouen-Sur-Seine. - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/696Interventions pédagogiques sur la réduction et le tri des déchets à destination des publics scolaires - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023

Espaces publics cadre de vie et nature en ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-23/676Avenant n°1 au marché relatif aux fouilles d'archéologie préventive de la Place Jean Jaurès à Saint Denis - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/697Approbation et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023

Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-23/658Adhésion de Plaine Commune à l'Association Territoires d'Evènements Sportifs (TES) - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023
BD-23/664Approbation du complément de subvention GT FIQ n°14 - OPAH-RU Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/667Approbation du projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs (PPGDID) - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/672Convention avec le Conseil Régional Ile-de-France autorisant Plaine Commune à octroyer des aides économiques - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/675Approbation et autorisation de signature de l'avenant - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/678Convention annuelle d'objectifs et de moyens et subvention 2023 - Festival de Saint-Denis pour Métis - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/680Subvention 2023 - Association Périféeries 2028 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/689Approbation et autorisation de signature - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023
BD-23/693Engagement de Plaine Commune dans le projet ECO - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023
BD-23/699Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/700Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour les évolutions applicatives d'une solution de télétransmission - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/704Transfert des prêts contractés par l'OPH de Saint Ouen pour le financement de 3 opérations à Saint Ouen et à L'ile Saint Denis au profit de la SEMISO - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/02/202301/02/2023
BD-23/705Mandat spécial accordé à Hervé BORIE - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023